FROSSARD CHARLES

Active

Siren513 435 040Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 20 décembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FROSSARD CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2007, identifié par le SIREN 513 435 040. Le siège social de l'entreprise se trouve Esf les Menuires, 73440 Les Belleville. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de FROSSARD CHARLES

INSEE

Dénomination: FROSSARD CHARLES
SIREN: 513 435 040
SIRET (siège): 513 435 040 00011
N° TVA intracommunautaire: FR34513435040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 435 040
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8551Z
Date de création: 20 décembre 2007
Siège social: ESF LES MENUIRES, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FROSSARD CHARLES

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

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Finances de FROSSARD CHARLES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD CHARLES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FROSSARD CHARLES

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

73440 LES BELLEVILLESiègeActif
513 435 040 00011 · ouvert le 20 décembre 2007 · NAF 8551Z
73200 MERCURYActif
513 435 040 00029 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de FROSSARD CHARLES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROSSARD CHARLES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD CHARLES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 décembre 2007

Questions fréquentes sur FROSSARD CHARLES

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD CHARLES ?

Le numéro SIREN de FROSSARD CHARLES est 513 435 040. Le SIRET de son siège social est 513 435 040 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34513435040.

Où se situe le siège social de FROSSARD CHARLES ?

Le siège social de FROSSARD CHARLES est situé Esf les Menuires, 73440 Les Belleville.