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FROSSARD DANIEL

Active
Siren750 635 534Entrepreneur individuel01700 MIRIBELCréée le 30 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 750 635 534, FROSSARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 30 mars 2012. Elle est domiciliée 339 rue du Charret, 01700 Miribel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490A.

Fiche d'identité de FROSSARD DANIEL

Dénomination
FROSSARD DANIEL
SIREN
750 635 534
SIRET (siège)
750 635 534 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10750635534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 635 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490A
Date de création
30 mars 2012
Siège social
339 RUE DU CHARRET, 01700, MIRIBEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROSSARD DANIEL

Activité des économistes de la construction

Finances de FROSSARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROSSARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01700 MIRIBELSiègeActif

    750 635 534 00019 · ouvert le 30 mars 2012 · NAF 7490A

Documents juridiques de FROSSARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROSSARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2012

Questions fréquentes sur FROSSARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de FROSSARD DANIEL est 750 635 534. Le SIRET de son siège social est 750 635 534 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10750635534.

Où se situe le siège social de FROSSARD DANIEL ?

Le siège social de FROSSARD DANIEL est situé 339 rue du Charret, 01700 Miribel.

FROSSARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD DANIEL.

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