Checkers

FROSSARD HENRY

Active
Siren438 479 487Entrepreneur individuel31360 SAINT-MARTORYCréée le 27 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 479 487, FROSSARD HENRY est un entrepreneur individuel créé le 27 juin 2001. Elle est domiciliée Ld Paillon, 31360 Saint-Martory. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de FROSSARD HENRY

Dénomination
FROSSARD HENRY
SIREN
438 479 487
SIRET (siège)
438 479 487 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36438479487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 479 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
27 juin 2001
Siège social
LD PAILLON, 31360, SAINT-MARTORY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROSSARD HENRY

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de FROSSARD HENRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD HENRY

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FROSSARD HENRY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31360 SAINT-MARTORYSiègeActif

    438 479 487 00011 · ouvert le 27 juin 2001 · NAF 0210Z

Documents juridiques de FROSSARD HENRY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROSSARD HENRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD HENRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD HENRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD HENRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD HENRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD HENRY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2001

Questions fréquentes sur FROSSARD HENRY

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD HENRY ?

Le numéro SIREN de FROSSARD HENRY est 438 479 487. Le SIRET de son siège social est 438 479 487 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36438479487.

Où se situe le siège social de FROSSARD HENRY ?

Le siège social de FROSSARD HENRY est situé Ld Paillon, 31360 Saint-Martory.

FROSSARD HENRY est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD HENRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD HENRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD HENRY.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises sylviculture et autres activités forestières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0210Z

Entreprises à Saint-Martory

Toutes les entreprises à Saint-Martory