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FROSSARD JACQUELINE

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Siren412 333 494Entrepreneur individuel58310 BOUHYCréée le 01 octobre 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 412 333 494, FROSSARD JACQUELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1994. Elle est domiciliée Les Cognees, 58310 Bouhy. FROSSARD JACQUELINE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de FROSSARD JACQUELINE

Dénomination
FROSSARD JACQUELINE
SIREN
412 333 494
SIRET (siège)
412 333 494 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40412333494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 333 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
LES COGNEES, 58310, BOUHY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROSSARD JACQUELINE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de FROSSARD JACQUELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58310 BOUHYSiègeActif

    412 333 494 00018 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 6820B

Conformité de FROSSARD JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROSSARD JACQUELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur FROSSARD JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de FROSSARD JACQUELINE est 412 333 494. Le SIRET de son siège social est 412 333 494 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40412333494.

Où se situe le siège social de FROSSARD JACQUELINE ?

Le siège social de FROSSARD JACQUELINE est situé Les Cognees, 58310 Bouhy.

FROSSARD JACQUELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD JACQUELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD JACQUELINE.