FROSSARD JACQUELINE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 412 333 494, FROSSARD JACQUELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1994. Elle est domiciliée Les Cognees, 58310 Bouhy. FROSSARD JACQUELINE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FROSSARD JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- FROSSARD JACQUELINE
- SIREN
- 412 333 494
- SIRET (siège)
- 412 333 494 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40412333494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 333 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 1994
- Siège social
- LES COGNEES, 58310, BOUHY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROSSARD JACQUELINE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de FROSSARD JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58310 BOUHYSiègeActif
412 333 494 00018 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 6820B
Conformité de FROSSARD JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROSSARD JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROSSARD JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1994
Questions fréquentes sur FROSSARD JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de FROSSARD JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de FROSSARD JACQUELINE est 412 333 494. Le SIRET de son siège social est 412 333 494 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40412333494.
Où se situe le siège social de FROSSARD JACQUELINE ?
Le siège social de FROSSARD JACQUELINE est situé Les Cognees, 58310 Bouhy.
FROSSARD JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, FROSSARD JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROSSARD JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD JACQUELINE.
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