FROSSARD JACQUES

Active

Siren322 062 548Entrepreneur individuel75017 PARISCréée le 06 octobre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 062 548, FROSSARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 1982. Son siège social est situé 41 rue Dulong, 75017 Paris. Son activité principale relève du code NAF 1629Z.

Fiche d'identité de FROSSARD JACQUES

INSEE

Dénomination: FROSSARD JACQUES
SIREN: 322 062 548
SIRET (siège): 322 062 548 00043
N° TVA intracommunautaire: FR47322062548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 322 062 548
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1629Z
Date de création: 06 octobre 1982
Siège social: 41 RUE DULONG, 75017, PARIS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de FROSSARD JACQUES

ENCADREMENT DORURE

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Finances de FROSSARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FROSSARD JACQUES

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

75017 PARISSiègeActif
322 062 548 00043 · ouvert le 15 novembre 2013 · NAF 1629Z
75017 PARISFermé
322 062 548 00027 · ouvert le 01 octobre 1982 · NAF 205A
75017 PARISFermé
322 062 548 00035 · ouvert le 15 juin 2007 · NAF 1629Z

Documents juridiques de FROSSARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROSSARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 06 octobre 1982

Questions fréquentes sur FROSSARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de FROSSARD JACQUES est 322 062 548. Le SIRET de son siège social est 322 062 548 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47322062548.

Où se situe le siège social de FROSSARD JACQUES ?

Le siège social de FROSSARD JACQUES est situé 41 rue Dulong, 75017 Paris.