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FROSSARD JEAN

Active
Siren350 082 483Entrepreneur individuel75011 PARISCréée le 01 mai 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROSSARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1988 sous le numéro SIREN 350 082 483. Son siège social est situé 2 rue de la Fontaine au Roi, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6920Z.

Fiche d'identité de FROSSARD JEAN

Dénomination
FROSSARD JEAN
SIREN
350 082 483
SIRET (siège)
350 082 483 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40350082483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 082 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
01 mai 1988
Siège social
2 RUE DE LA FONTAINE AU ROI, 75011, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROSSARD JEAN

Activités comptables

Finances de FROSSARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FROSSARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    350 082 483 00016 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 6920Z

Documents juridiques de FROSSARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROSSARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1988

Questions fréquentes sur FROSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de FROSSARD JEAN est 350 082 483. Le SIRET de son siège social est 350 082 483 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40350082483.

Où se situe le siège social de FROSSARD JEAN ?

Le siège social de FROSSARD JEAN est situé 2 rue de la Fontaine au Roi, 75011 Paris.

FROSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD JEAN.

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