FROSSARD JEAN
Active0150Z · Culture et élevage associés
FROSSARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 427 950 134. Elle est domiciliée 12 B rue Mac-Auliffe, 97413 Cilaos. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de FROSSARD JEAN
INSEE- Dénomination
- FROSSARD JEAN
- SIREN
- 427 950 134
- SIRET (siège)
- 427 950 134 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR27427950134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 950 134
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 12 B RUE MAC-AULIFFE, 97413, CILAOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROSSARD JEAN
Culture et élevage associés
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Établissements de FROSSARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97413 CILAOSSiègeActif
427 950 134 00010 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0150Z
Conformité de FROSSARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROSSARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur FROSSARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de FROSSARD JEAN ?
Le numéro SIREN de FROSSARD JEAN est 427 950 134. Le SIRET de son siège social est 427 950 134 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27427950134.
Où se situe le siège social de FROSSARD JEAN ?
Le siège social de FROSSARD JEAN est situé 12 B rue Mac-Auliffe, 97413 Cilaos.
FROSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FROSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD JEAN.
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