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Frossard Marc

Active
Siren993 438 811Entrepreneur individuel74200 ArmoyCréée le 18 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Frossard Marc est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 438 811. Le siège social de l'entreprise se trouve 236 RTE du Lyaud, 74200 Armoy. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale. Marc Frossard exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de Frossard Marc

Dénomination
Frossard Marc
SIREN
993 438 811
SIRET (siège)
993 438 811 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78993438811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 438 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
18 novembre 2025
Siège social
236 RTE du Lyaud, 74200, Armoy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Frossard Marc

Achat / vente de coupe de bois de chauffage

Finances de Frossard Marc

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Frossard Marc

MF

Marc Frossard

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (18 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de Frossard Marc

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74200 ArmoySiègeActif

    993 438 811 00016 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0240Z

Documents juridiques de Frossard Marc

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Frossard Marc

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Frossard Marc. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Frossard Marc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Frossard Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Frossard Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Frossard Marc

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2025

Questions fréquentes sur Frossard Marc

Quel est le numéro SIREN de Frossard Marc ?

Le numéro SIREN de Frossard Marc est 993 438 811. Le SIRET de son siège social est 993 438 811 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78993438811.

Qui dirige Frossard Marc ?

Frossard Marc est dirigée par Marc Frossard, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de Frossard Marc ?

Le siège social de Frossard Marc est situé 236 RTE du Lyaud, 74200 Armoy.

Frossard Marc est-elle toujours en activité ?

Oui, Frossard Marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Frossard Marc est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Frossard Marc.

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