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FROSSARD MICHEL

Active
Siren314 737 537Entrepreneur individuel40280 SAINT-PIERRE-DU-MONTCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 314 737 537, FROSSARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Normandie batiment A6, 40280 Saint-Pierre-du-Mont. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FROSSARD MICHEL

Dénomination
FROSSARD MICHEL
SIREN
314 737 537
SIRET (siège)
314 737 537 00048
N° TVA intracommunautaire
FR73314737537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 737 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
15 RUE DE LA NORMANDIE BATIMENT A6, 40280, SAINT-PIERRE-DU-MONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FROSSARD MICHEL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de FROSSARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROSSARD MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40280 SAINT-PIERRE-DU-MONTSiègeActif

    314 737 537 00048 · ouvert le 18 septembre 2009 · NAF 4789Z

  • 40280 SAINT-PIERRE-DU-MONTFermé

    314 737 537 00022 · NAF 6246

Documents juridiques de FROSSARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROSSARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur FROSSARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de FROSSARD MICHEL est 314 737 537. Le SIRET de son siège social est 314 737 537 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73314737537.

Où se situe le siège social de FROSSARD MICHEL ?

Le siège social de FROSSARD MICHEL est situé 15 rue de la Normandie batiment A6, 40280 Saint-Pierre-du-Mont.

FROSSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD MICHEL.

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