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FROSSARD PASCAL

Active
Siren340 777 481Entrepreneur individuel90400 DANJOUTINCréée le 02 avril 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 1987 sous le numéro SIREN 340 777 481. Son siège social est situé 46 B rue du Bosmont, 90400 Danjoutin. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de FROSSARD PASCAL

Dénomination
FROSSARD PASCAL
SIREN
340 777 481
SIRET (siège)
340 777 481 00078
N° TVA intracommunautaire
FR82340777481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 777 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
02 avril 1987
Siège social
46 B RUE DU BOSMONT, 90400, DANJOUTIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FROSSARD PASCAL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de FROSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROSSARD PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 90400 DANJOUTINSiègeActif

    340 777 481 00078 · ouvert le 04 septembre 2017 · NAF 4619B

  • 25400 EXINCOURTFermé

    340 777 481 00052 · ouvert le 17 octobre 2000 · NAF 511R

  • 25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARDFermé

    340 777 481 00060 · ouvert le 11 février 2003 · NAF 511R

Documents juridiques de FROSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1987

Questions fréquentes sur FROSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de FROSSARD PASCAL est 340 777 481. Le SIRET de son siège social est 340 777 481 00078. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82340777481.

Où se situe le siège social de FROSSARD PASCAL ?

Le siège social de FROSSARD PASCAL est situé 46 B rue du Bosmont, 90400 Danjoutin.

FROSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD PASCAL.

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