FROSSARD PHILIPPE

Active

Siren442 254 124Entrepreneur individuel21121 HAUTEVILLE-LES-DIJONCréée le 11 octobre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FROSSARD PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 octobre 2023 sous le numéro SIREN 442 254 124. Elle est domiciliée 12 rue d'Altura, 21121 Hauteville-les-Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de FROSSARD PHILIPPE

INSEE

Dénomination: FROSSARD PHILIPPE
SIREN: 442 254 124
SIRET (siège): 442 254 124 00039
N° TVA intracommunautaire: FR70442254124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 254 124
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 11 octobre 2023
Siège social: 12 RUE D'ALTURA, 21121, HAUTEVILLE-LES-DIJON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FROSSARD PHILIPPE

nettoyage

Finances de FROSSARD PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROSSARD PHILIPPE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21121 HAUTEVILLE-LES-DIJONSiègeActif
442 254 124 00039 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de FROSSARD PHILIPPE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2023

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de FROSSARD PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 11 octobre 2023

Questions fréquentes sur FROSSARD PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de FROSSARD PHILIPPE est 442 254 124. Le SIRET de son siège social est 442 254 124 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70442254124.

Où se situe le siège social de FROSSARD PHILIPPE ?

Le siège social de FROSSARD PHILIPPE est situé 12 rue d'Altura, 21121 Hauteville-les-Dijon.