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FROSSARD PIERRE

Active
Siren831 490 875Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 04 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROSSARD PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 août 2017 sous le numéro SIREN 831 490 875. Elle est domiciliée Qua Fourchon Res les Gardians - Mas de Veran, 13104 Arles. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FROSSARD PIERRE

Dénomination
FROSSARD PIERRE
SIREN
831 490 875
SIRET (siège)
831 490 875 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73831490875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 490 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 août 2017
Siège social
QUA FOURCHON RES LES GARDIANS - MAS DE VERAN, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROSSARD PIERRE

Location de logements

Finances de FROSSARD PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD PIERRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROSSARD PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    831 490 875 00018 · ouvert le 04 août 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de FROSSARD PIERRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROSSARD PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2017

Questions fréquentes sur FROSSARD PIERRE

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD PIERRE ?

Le numéro SIREN de FROSSARD PIERRE est 831 490 875. Le SIRET de son siège social est 831 490 875 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73831490875.

Où se situe le siège social de FROSSARD PIERRE ?

Le siège social de FROSSARD PIERRE est situé Qua Fourchon Res les Gardians - Mas de Veran, 13104 Arles.

FROSSARD PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD PIERRE.

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