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FROSSARD ROBERT

Active
Siren389 698 895Entrepreneur individuel25470 INDEVILLERSCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROSSARD ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 389 698 895. Elle est domiciliée Ham de Montmoiron, 25470 Indevillers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de FROSSARD ROBERT

Dénomination
FROSSARD ROBERT
SIREN
389 698 895
SIRET (siège)
389 698 895 00015
N° TVA intracommunautaire
FR26389698895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 698 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
HAM DE MONTMOIRON, 25470, INDEVILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROSSARD ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FROSSARD ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROSSARD ROBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25470 INDEVILLERSSiègeFermé

    389 698 895 00015 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 011A

Documents juridiques de FROSSARD ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROSSARD ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur FROSSARD ROBERT

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD ROBERT ?

Le numéro SIREN de FROSSARD ROBERT est 389 698 895. Le SIRET de son siège social est 389 698 895 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26389698895.

Où se situe le siège social de FROSSARD ROBERT ?

Le siège social de FROSSARD ROBERT est situé Ham de Montmoiron, 25470 Indevillers.

FROSSARD ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD ROBERT.

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