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FROSSARD STEVEN

Active
Siren514 450 378Entrepreneur individuel01700 MIRIBELCréée le 01 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 514 450 378, FROSSARD STEVEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2009. Son siège social est situé 339 rue du Charret, 01700 Miribel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de FROSSARD STEVEN

Dénomination
FROSSARD STEVEN
SIREN
514 450 378
SIRET (siège)
514 450 378 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54514450378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 450 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
339 RUE DU CHARRET, 01700, MIRIBEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROSSARD STEVEN

Autres enseignements

Finances de FROSSARD STEVEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD STEVEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROSSARD STEVEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01700 MIRIBELSiègeActif

    514 450 378 00013 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 8559B

Documents juridiques de FROSSARD STEVEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROSSARD STEVEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD STEVEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD STEVEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD STEVEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD STEVEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD STEVEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur FROSSARD STEVEN

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD STEVEN ?

Le numéro SIREN de FROSSARD STEVEN est 514 450 378. Le SIRET de son siège social est 514 450 378 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54514450378.

Où se situe le siège social de FROSSARD STEVEN ?

Le siège social de FROSSARD STEVEN est situé 339 rue du Charret, 01700 Miribel.

FROSSARD STEVEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD STEVEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD STEVEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD STEVEN.

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