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FROSSASCO NOEL

Active
Siren782 413 017Entrepreneur individuel04140 SELONNETCréée le 08 août 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 782 413 017, FROSSASCO NOEL est un entrepreneur individuel créé le 8 août 2002. Son siège social est situé à Selonnet (04140). FROSSASCO NOEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de FROSSASCO NOEL

Dénomination
FROSSASCO NOEL
SIREN
782 413 017
SIRET (siège)
782 413 017 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83782413017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 782 413 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 août 2002
Siège social
04140, SELONNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROSSASCO NOEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FROSSASCO NOEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04140 SELONNETSiègeFermé

    782 413 017 00016 · ouvert le 08 août 2002 · NAF 0111Z

Conformité de FROSSASCO NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSASCO NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSASCO NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROSSASCO NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2002

Questions fréquentes sur FROSSASCO NOEL

Quel est le numéro SIREN de FROSSASCO NOEL ?

Le numéro SIREN de FROSSASCO NOEL est 782 413 017. Le SIRET de son siège social est 782 413 017 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83782413017.

Où se situe le siège social de FROSSASCO NOEL ?

Le siège social de FROSSASCO NOEL est situé à Selonnet (04140).

FROSSASCO NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSASCO NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSASCO NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSASCO NOEL.

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