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FROTEY JACQUES

Active
Siren341 700 284Entrepreneur individuel21190 MERCEUILCréée le 01 novembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROTEY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1981 sous le numéro SIREN 341 700 284. Son siège social est situé 9 rue Louis Courtot de Cissey, 21190 Merceuil. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FROTEY JACQUES

Dénomination
FROTEY JACQUES
SIREN
341 700 284
SIRET (siège)
341 700 284 00027
N° TVA intracommunautaire
FR14341700284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 700 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 novembre 1981
Siège social
9 RUE LOUIS COURTOT DE CISSEY, 21190, MERCEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FROTEY JACQUES

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de FROTEY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROTEY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FROTEY JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21190 MERCEUILSiègeActif

    341 700 284 00027 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z

  • 21630 POMMARDFermé

    341 700 284 00019 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FROTEY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROTEY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROTEY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROTEY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROTEY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROTEY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROTEY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1981

Questions fréquentes sur FROTEY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FROTEY JACQUES ?

Le numéro SIREN de FROTEY JACQUES est 341 700 284. Le SIRET de son siège social est 341 700 284 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14341700284.

Où se situe le siège social de FROTEY JACQUES ?

Le siège social de FROTEY JACQUES est situé 9 rue Louis Courtot de Cissey, 21190 Merceuil.

FROTEY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FROTEY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROTEY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROTEY JACQUES.

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