FROTEY MICHEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 383 914 751, FROTEY MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 410 rue de la Motte Gigny, 21200 Beaune. FROTEY MICHEL relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de FROTEY MICHEL
INSEE- Dénomination
- FROTEY MICHEL
- SIREN
- 383 914 751
- SIRET (siège)
- 383 914 751 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR21383914751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 914 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 410 RUE DE LA MOTTE GIGNY, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FROTEY MICHEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de FROTEY MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
383 914 751 00029 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 9003A
- 21200 BEAUNEFermé
383 914 751 00011 · NAF 804D
Conformité de FROTEY MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROTEY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROTEY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROTEY MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur FROTEY MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FROTEY MICHEL ?
Le numéro SIREN de FROTEY MICHEL est 383 914 751. Le SIRET de son siège social est 383 914 751 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21383914751.
Où se situe le siège social de FROTEY MICHEL ?
Le siège social de FROTEY MICHEL est situé 410 rue de la Motte Gigny, 21200 Beaune.
FROTEY MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FROTEY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROTEY MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROTEY MICHEL.
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