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FROTEY MICHEL

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Siren383 914 751Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 01 janvier 1992

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 383 914 751, FROTEY MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 410 rue de la Motte Gigny, 21200 Beaune. FROTEY MICHEL relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de FROTEY MICHEL

Dénomination
FROTEY MICHEL
SIREN
383 914 751
SIRET (siège)
383 914 751 00029
N° TVA intracommunautaire
FR21383914751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 914 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
410 RUE DE LA MOTTE GIGNY, 21200, BEAUNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FROTEY MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de FROTEY MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    383 914 751 00029 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 9003A

  • 21200 BEAUNEFermé

    383 914 751 00011 · NAF 804D

Conformité de FROTEY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROTEY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROTEY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROTEY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur FROTEY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FROTEY MICHEL ?

Le numéro SIREN de FROTEY MICHEL est 383 914 751. Le SIRET de son siège social est 383 914 751 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21383914751.

Où se situe le siège social de FROTEY MICHEL ?

Le siège social de FROTEY MICHEL est situé 410 rue de la Motte Gigny, 21200 Beaune.

FROTEY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROTEY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROTEY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROTEY MICHEL.