FROTTIER DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FROTTIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1987 sous le numéro SIREN 394 655 278. Son siège social est situé La Brosse, 89330 St Loup d Ordon. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de FROTTIER DANIEL
INSEE- Dénomination
- FROTTIER DANIEL
- SIREN
- 394 655 278
- SIRET (siège)
- 394 655 278 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR45394655278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 655 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- LA BROSSE, 89330, ST LOUP D ORDON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROTTIER DANIEL
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de FROTTIER DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FROTTIER DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FROTTIER DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89330 ST LOUP D ORDONSiègeActif
394 655 278 00015 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0111Z
Documents juridiques de FROTTIER DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FROTTIER DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROTTIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FROTTIER DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROTTIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROTTIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FROTTIER DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur FROTTIER DANIEL
Quel est le numéro SIREN de FROTTIER DANIEL ?
Le numéro SIREN de FROTTIER DANIEL est 394 655 278. Le SIRET de son siège social est 394 655 278 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45394655278.
Où se situe le siège social de FROTTIER DANIEL ?
Le siège social de FROTTIER DANIEL est situé La Brosse, 89330 St Loup d Ordon.
FROTTIER DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FROTTIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROTTIER DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROTTIER DANIEL.
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