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FROUARD Xavier

Active
Siren990 530 073Entrepreneur individuel83590 GonfaronCréée le 02 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROUARD Xavier est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2025, identifié par le SIREN 990 530 073. Son siège social est situé RUE du Clos des Oliviers 15, 83590 Gonfaron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de FROUARD Xavier

Dénomination
FROUARD Xavier
SIREN
990 530 073
SIRET (siège)
990 530 073 00016
N° TVA intracommunautaire
FR81990530073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 530 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
02 septembre 2025
Siège social
RUE du Clos des Oliviers 15, 83590, Gonfaron
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROUARD Xavier

Entretien des locaux pour particuliers et professionnels

Finances de FROUARD Xavier

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROUARD Xavier

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROUARD Xavier

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83590 GonfaronSiègeActif

    990 530 073 00016 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de FROUARD Xavier

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de FROUARD Xavier

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROUARD Xavier. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROUARD Xavier

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROUARD Xavier. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROUARD Xavier n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROUARD Xavier

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2025

Questions fréquentes sur FROUARD Xavier

Quel est le numéro SIREN de FROUARD Xavier ?

Le numéro SIREN de FROUARD Xavier est 990 530 073. Le SIRET de son siège social est 990 530 073 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81990530073.

Où se situe le siège social de FROUARD Xavier ?

Le siège social de FROUARD Xavier est situé RUE du Clos des Oliviers 15, 83590 Gonfaron.

FROUARD Xavier est-elle toujours en activité ?

Oui, FROUARD Xavier est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROUARD Xavier est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROUARD Xavier.

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