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FROUEL PASCAL

Active
Siren514 354 174Entrepreneur individuel61220 POINTELCréée le 31 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROUEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2009, identifié par le SIREN 514 354 174. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 La Louverie, 61220 Pointel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de FROUEL PASCAL

Dénomination
FROUEL PASCAL
SIREN
514 354 174
SIRET (siège)
514 354 174 00021
N° TVA intracommunautaire
FR17514354174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 354 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
31 août 2009
Siège social
1 LA LOUVERIE, 61220, POINTEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FROUEL PASCAL

TRAVAUX DE MENUISERIE BATIMENT AGENCEMENT

Finances de FROUEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROUEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROUEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61220 POINTELSiègeActif

    514 354 174 00021 · ouvert le 18 juin 2018 · NAF 4332A

  • 61220 POINTELFermé

    514 354 174 00013 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4332A

Documents juridiques de FROUEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROUEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROUEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROUEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROUEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROUEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROUEL PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-21 · Début d'activité : 2009-09-01

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2009

Questions fréquentes sur FROUEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FROUEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de FROUEL PASCAL est 514 354 174. Le SIRET de son siège social est 514 354 174 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17514354174.

Où se situe le siège social de FROUEL PASCAL ?

Le siège social de FROUEL PASCAL est situé 1 La Louverie, 61220 Pointel.

FROUEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROUEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROUEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROUEL PASCAL.

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