FROUIN JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 427 729 827, FROUIN JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Son siège social est situé à Bretignolles-sur-Mer (85470). Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de FROUIN JACQUES
INSEE- Dénomination
- FROUIN JACQUES
- SIREN
- 427 729 827
- SIRET (siège)
- 427 729 827 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR64427729827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 729 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- 85470, BRETIGNOLLES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROUIN JACQUES
Location de logements
Finances de FROUIN JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FROUIN JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FROUIN JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85470 BRETIGNOLLES-SUR-MERSiègeActif
427 729 827 00019 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de FROUIN JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FROUIN JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROUIN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FROUIN JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROUIN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROUIN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FROUIN JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur FROUIN JACQUES
Quel est le numéro SIREN de FROUIN JACQUES ?
Le numéro SIREN de FROUIN JACQUES est 427 729 827. Le SIRET de son siège social est 427 729 827 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64427729827.
Où se situe le siège social de FROUIN JACQUES ?
Le siège social de FROUIN JACQUES est situé 85470 Bretignolles-sur-Mer.
FROUIN JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, FROUIN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROUIN JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROUIN JACQUES.
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