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FRUCHART GERARD

Active
Siren490 555 588Entrepreneur individuel62217 TILLOY-LES-MOFFLAINESCréée le 02 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRUCHART GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2006, identifié par le SIREN 490 555 588. Son siège social est situé 9 T rue d Arras, 62217 Tilloy-les-Mofflaines. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRUCHART GERARD

Dénomination
FRUCHART GERARD
SIREN
490 555 588
SIRET (siège)
490 555 588 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42490555588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 555 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 mai 2006
Siège social
9 T RUE D ARRAS, 62217, TILLOY-LES-MOFFLAINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRUCHART GERARD

Location de logements

Finances de FRUCHART GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRUCHART GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRUCHART GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62217 TILLOY-LES-MOFFLAINESSiègeActif

    490 555 588 00014 · ouvert le 02 mai 2006 · NAF 6820A

  • 62217 TILLOY-LES-MOFFLAINESFermé

    490 555 588 00022 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 9609Z

Documents juridiques de FRUCHART GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRUCHART GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRUCHART GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRUCHART GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRUCHART GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRUCHART GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRUCHART GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2006

Questions fréquentes sur FRUCHART GERARD

Quel est le numéro SIREN de FRUCHART GERARD ?

Le numéro SIREN de FRUCHART GERARD est 490 555 588. Le SIRET de son siège social est 490 555 588 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42490555588.

Où se situe le siège social de FRUCHART GERARD ?

Le siège social de FRUCHART GERARD est situé 9 T rue d Arras, 62217 Tilloy-les-Mofflaines.

FRUCHART GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRUCHART GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRUCHART GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRUCHART GERARD.

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