FRUCHOU DOMINIQUE
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Enregistré sous le numéro SIREN 441 511 490, FRUCHOU DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 4 janvier 2002. Elle est domiciliée Orgnat, 23130 Saint-Dizier-la-Tour. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).
Fiche d'identité de FRUCHOU DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FRUCHOU DOMINIQUE
- SIREN
- 441 511 490
- SIRET (siège)
- 441 511 490 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR64441511490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 511 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 04 janvier 2002
- Siège social
- ORGNAT, 23130, SAINT-DIZIER-LA-TOUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRUCHOU DOMINIQUE
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
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Établissements de FRUCHOU DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 23130 SAINT-DIZIER-LA-TOURSiègeActif
441 511 490 00027 · ouvert le 16 mars 2010 · NAF 4322A
- 23270 BETETEFermé
441 511 490 00019 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 453F
Conformité de FRUCHOU DOMINIQUE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour FRUCHOU DOMINIQUE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 mars 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de FRUCHOU DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRUCHOU DOMINIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 mars 2008 · jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif
- création
Date d'effet : 04 janvier 2002
Questions fréquentes sur FRUCHOU DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FRUCHOU DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FRUCHOU DOMINIQUE est 441 511 490. Le SIRET de son siège social est 441 511 490 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64441511490.
Où se situe le siège social de FRUCHOU DOMINIQUE ?
Le siège social de FRUCHOU DOMINIQUE est situé Orgnat, 23130 Saint-Dizier-la-Tour.
FRUCHOU DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRUCHOU DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRUCHOU DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. FRUCHOU DOMINIQUE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 mars 2008 pour insuffisance d'actif.
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