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FRUCTUS MARCEL

Active
Siren326 103 249100001800 RIGNIEUX-LE-FRANCCréée le 01 novembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 326 103 249, FRUCTUS MARCEL est une 1000 créée le 1er novembre 1982. Son siège social est situé à Rignieux-le-Franc (01800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de FRUCTUS MARCEL

Dénomination
FRUCTUS MARCEL
SIREN
326 103 249
SIRET (siège)
326 103 249 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60326103249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 103 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 novembre 1982
Siège social
01800, RIGNIEUX-LE-FRANC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRUCTUS MARCEL

Exploitation forestière

Finances de FRUCTUS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRUCTUS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRUCTUS MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 RIGNIEUX-LE-FRANCSiègeActif

    326 103 249 00016 · ouvert le 01 novembre 1982 · NAF 0220Z

Documents juridiques de FRUCTUS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRUCTUS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRUCTUS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRUCTUS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRUCTUS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRUCTUS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRUCTUS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1982

Questions fréquentes sur FRUCTUS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FRUCTUS MARCEL ?

Le numéro SIREN de FRUCTUS MARCEL est 326 103 249. Le SIRET de son siège social est 326 103 249 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60326103249.

Où se situe le siège social de FRUCTUS MARCEL ?

Le siège social de FRUCTUS MARCEL est situé 01800 Rignieux-le-Franc.

FRUCTUS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRUCTUS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRUCTUS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRUCTUS MARCEL.

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