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FRUCTUS SEBASTIEN

Active
Siren441 630 886Entrepreneur individuel01640 JUJURIEUXCréée le 01 décembre 2021
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRUCTUS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2021, identifié par le SIREN 441 630 886. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Imp du Pese-Lait Hameau Chenavel, 01640 Jujurieux. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de FRUCTUS SEBASTIEN

Dénomination
FRUCTUS SEBASTIEN
SIREN
441 630 886
SIRET (siège)
441 630 886 00030
N° TVA intracommunautaire
FR31441630886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 630 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
01 décembre 2021
Siège social
22 IMP DU PESE-LAIT HAMEAU CHENAVEL, 01640, JUJURIEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FRUCTUS SEBASTIEN

TERRASSEMENT TRAVAUX PUBLICS

Finances de FRUCTUS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRUCTUS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRUCTUS SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01640 JUJURIEUXSiègeActif

    441 630 886 00030 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 4312A

  • 01640 JUJURIEUXFermé

    441 630 886 00014 · ouvert le 22 avril 2002 · NAF 451A

  • 01450 CERDONFermé

    441 630 886 00022 · ouvert le 02 avril 2007 · NAF 4312A

Documents juridiques de FRUCTUS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRUCTUS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRUCTUS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRUCTUS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRUCTUS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRUCTUS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRUCTUS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2021

Questions fréquentes sur FRUCTUS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRUCTUS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRUCTUS SEBASTIEN est 441 630 886. Le SIRET de son siège social est 441 630 886 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31441630886.

Où se situe le siège social de FRUCTUS SEBASTIEN ?

Le siège social de FRUCTUS SEBASTIEN est situé 22 Imp du Pese-Lait Hameau Chenavel, 01640 Jujurieux.

FRUCTUS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRUCTUS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRUCTUS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRUCTUS SEBASTIEN.