FRUCTUS SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRUCTUS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2021, identifié par le SIREN 441 630 886. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Imp du Pese-Lait Hameau Chenavel, 01640 Jujurieux. Son activité principale relève du code NAF 4312A.
Fiche d'identité de FRUCTUS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FRUCTUS SEBASTIEN
- SIREN
- 441 630 886
- SIRET (siège)
- 441 630 886 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR31441630886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 630 886
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 01 décembre 2021
- Siège social
- 22 IMP DU PESE-LAIT HAMEAU CHENAVEL, 01640, JUJURIEUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FRUCTUS SEBASTIEN
TERRASSEMENT TRAVAUX PUBLICS
Finances de FRUCTUS SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRUCTUS SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRUCTUS SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01640 JUJURIEUXSiègeActif
441 630 886 00030 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 4312A
- 01640 JUJURIEUXFermé
441 630 886 00014 · ouvert le 22 avril 2002 · NAF 451A
- 01450 CERDONFermé
441 630 886 00022 · ouvert le 02 avril 2007 · NAF 4312A
Documents juridiques de FRUCTUS SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRUCTUS SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRUCTUS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRUCTUS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRUCTUS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRUCTUS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRUCTUS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2021
Questions fréquentes sur FRUCTUS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FRUCTUS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FRUCTUS SEBASTIEN est 441 630 886. Le SIRET de son siège social est 441 630 886 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31441630886.
Où se situe le siège social de FRUCTUS SEBASTIEN ?
Le siège social de FRUCTUS SEBASTIEN est situé 22 Imp du Pese-Lait Hameau Chenavel, 01640 Jujurieux.
FRUCTUS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRUCTUS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRUCTUS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRUCTUS SEBASTIEN.
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