Checkers

FRUITS CHAPELLE

Active
Siren407 913 318SARL95520 OSNYCréée le 26 mai 1996

Documents

FRUITS CHAPELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 1996, identifiée par le SIREN 407 913 318. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Res le Vauvarois, 95520 Osny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 526D.

Fiche d'identité de FRUITS CHAPELLE

Dénomination
FRUITS CHAPELLE
SIREN
407 913 318
SIRET (siège)
407 913 318 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91407913318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 913 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
526D
Date de création
26 mai 1996
Siège social
17 RES LE VAUVAROIS, 95520, OSNY
Établissements
1
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FRUITS CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRUITS CHAPELLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRUITS CHAPELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95520 OSNYSiègeFermé

    407 913 318 00017 · ouvert le 26 mai 1996 · NAF 526D

Documents juridiques de FRUITS CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 1996

  • Acte

Conformité de FRUITS CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRUITS CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRUITS CHAPELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRUITS CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRUITS CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 1996

Questions fréquentes sur FRUITS CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de FRUITS CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de FRUITS CHAPELLE est 407 913 318. Le SIRET de son siège social est 407 913 318 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91407913318.

Où se situe le siège social de FRUITS CHAPELLE ?

Le siège social de FRUITS CHAPELLE est situé 17 Res le Vauvarois, 95520 Osny.

FRUITS CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRUITS CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRUITS CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRUITS CHAPELLE.