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FRUMENCE

Active
Siren490 224 540Société civile78620 L'ETANG-LA-VILLECréée le 22 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

FRUMENCE est une société civile immatriculée le 22 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 224 540. Elle est domiciliée 15 All de la Bonne Vallee, 78620 L'Etang-la-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VALERIE GILLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de FRUMENCE

Dénomination
FRUMENCE
SIREN
490 224 540
SIRET (siège)
490 224 540 00016
N° TVA intracommunautaire
FR81490224540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 224 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mai 2006
Siège social
15 ALL DE LA BONNE VALLEE, 78620, L'ETANG-LA-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRUMENCE

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT LA PROPRIETE LA MISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION L'AMENAGEMENT L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION

Finances de FRUMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRUMENCE

VG

VALERIE GILLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mai 2006) · 20 ans

SP

SEBASTIEN PINET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mai 2006) · 20 ans

Établissements de FRUMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78620 L'ETANG-LA-VILLESiègeActif

    490 224 540 00016 · ouvert le 19 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRUMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de FRUMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRUMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRUMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRUMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent FRUMENCE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRUMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRUMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2006

Questions fréquentes sur FRUMENCE

Quel est le numéro SIREN de FRUMENCE ?

Le numéro SIREN de FRUMENCE est 490 224 540. Le SIRET de son siège social est 490 224 540 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81490224540.

Qui dirige FRUMENCE ?

FRUMENCE est dirigée par VALERIE GILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FRUMENCE ?

Le siège social de FRUMENCE est situé 15 All de la Bonne Vallee, 78620 L'Etang-la-Ville.

FRUMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRUMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRUMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRUMENCE.

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