CheckersProcédures

FRUTTAZ DANIEL

Active
Siren322 266 701Entrepreneur individuel74370 FILLIERECréée le 09 juin 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRUTTAZ DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juin 2017 sous le numéro SIREN 322 266 701. Le siège social de l'entreprise se trouve 433 Rte du Gros Chene, 74370 Filliere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de FRUTTAZ DANIEL

Dénomination
FRUTTAZ DANIEL
SIREN
322 266 701
SIRET (siège)
322 266 701 00026
N° TVA intracommunautaire
FR48322266701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 266 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
09 juin 2017
Siège social
433 RTE DU GROS CHENE, 74370, FILLIERE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FRUTTAZ DANIEL

TRAVAUX DE TERRASSEMENT COURANTS ET TRAVAUX PREPARATOIRES

Finances de FRUTTAZ DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRUTTAZ DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRUTTAZ DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 74370 FILLIERESiègeActif

    322 266 701 00026 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 4312A

  • 74330 POISYActif

    322 266 701 00034 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 6820A

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYFermé

    322 266 701 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 5560

Documents juridiques de FRUTTAZ DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRUTTAZ DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRUTTAZ DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRUTTAZ DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRUTTAZ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRUTTAZ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRUTTAZ DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2017

Questions fréquentes sur FRUTTAZ DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FRUTTAZ DANIEL ?

Le numéro SIREN de FRUTTAZ DANIEL est 322 266 701. Le SIRET de son siège social est 322 266 701 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48322266701.

Où se situe le siège social de FRUTTAZ DANIEL ?

Le siège social de FRUTTAZ DANIEL est situé 433 Rte du Gros Chene, 74370 Filliere.

FRUTTAZ DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRUTTAZ DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRUTTAZ DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRUTTAZ DANIEL.