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FUCHS PASCALE

Active
Siren491 149 811Entrepreneur individuel74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISCréée le 05 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 149 811, FUCHS PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 5 mai 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che du Loup, 74160 Saint-Julien-en-Genevois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de FUCHS PASCALE

Dénomination
FUCHS PASCALE
SIREN
491 149 811
SIRET (siège)
491 149 811 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45491149811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 149 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
05 mai 2004
Siège social
3 CHE DU LOUP, 74160, SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FUCHS PASCALE

Autre création artistique

Finances de FUCHS PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FUCHS PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FUCHS PASCALE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISSiègeActif

    491 149 811 00011 · ouvert le 05 mai 2004 · NAF 9003B

  • 74580 VIRYFermé

    491 149 811 00029 · ouvert le 14 mars 2011 · NAF 7021Z

  • 30190 DIONSFermé

    491 149 811 00037 · ouvert le 08 mars 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de FUCHS PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FUCHS PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FUCHS PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FUCHS PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUCHS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUCHS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FUCHS PASCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-03-08

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2004

Marques déposées par FUCHS PASCALE

FUCHS PASCALE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • plume&co - plume and co

    N° 3984182 · Déposée le 19 février 2013 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 35, 40, 41, 42

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FUCHS PASCALE

Quel est le numéro SIREN de FUCHS PASCALE ?

Le numéro SIREN de FUCHS PASCALE est 491 149 811. Le SIRET de son siège social est 491 149 811 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45491149811.

Où se situe le siège social de FUCHS PASCALE ?

Le siège social de FUCHS PASCALE est situé 3 Che du Loup, 74160 Saint-Julien-en-Genevois.

FUCHS PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, FUCHS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FUCHS PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUCHS PASCALE.

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