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FuelSea

Active
Siren984 696 864SAS38240 MeylanCréée le 22 mars 2024

7112B · Ingénierie, études techniques

Documents
Capital social
68,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 984 696 864, FuelSea est une SAS créée le 22 mars 2024. Elle est domiciliée 29 CHE du Vieux Chêne, 38240 Meylan. FuelSea relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). Elle est dirigée par Damien MOUCHEL DIT LEGUERRIER, président de sas.

Fiche d'identité de FuelSea

Dénomination
FuelSea
SIREN
984 696 864
SIRET (siège)
984 696 864 00011
N° TVA intracommunautaire
FR30984696864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 696 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
67 994 €
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
22 mars 2024
Siège social
29 CHE du Vieux Chêne, 38240, Meylan
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FuelSea

La conception, le développement et la commercialisation d'électrodes (anode ou cathode qui sont des conducteurs électroniques captant ou libérant des électrons). Ces électrodes interviennent dans les systèmes générateurs de courant et dans les électrolyseurs, dont le système est récepteur de courant ; la prestation de services d'analyse, de caractérisation et de conseils.

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Finances de FuelSea

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FuelSea

DM

Damien MOUCHEL DIT LEGUERRIER

Président de SAS

Depuis la création (22 mars 2024) · 2 ans

Établissements de FuelSea

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38240 MeylanSiègeActif

    984 696 864 00011 · ouvert le 15 février 2024 · NAF 7112B

  • 38610 GIERESActif

    984 696 864 00029 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 7112B

Documents juridiques de FuelSea

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 janvier 2026

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 07 janvier 2026

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Conformité de FuelSea

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FuelSea. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FuelSea n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FuelSea n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FuelSea

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-02-15

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2024

Marques déposées par FuelSea

FuelSea est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • anodine

    N° 5037424 · Déposée le 11 mars 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 1, 7, 9, 11 · valable jusqu’au 11 mars 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Aides publiques de FuelSea

2 aides de minimis octroyées à FuelSea ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 60,4 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 02 octobre 2026

    6,2 k€
  • Subvention directe

    Caisse des dépôts et consignation (CDC) (via Business France) · octroyée le 04 mars 2026

    54,3 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 17 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur FuelSea

Quel est le numéro SIREN de FuelSea ?

Le numéro SIREN de FuelSea est 984 696 864. Le SIRET de son siège social est 984 696 864 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30984696864.

Qui dirige FuelSea ?

FuelSea est dirigée par Damien MOUCHEL DIT LEGUERRIER, président de sas.

Où se situe le siège social de FuelSea ?

Le siège social de FuelSea est situé 29 CHE du Vieux Chêne, 38240 Meylan.

FuelSea est-elle toujours en activité ?

Oui, FuelSea est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FuelSea est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FuelSea.