FuelSea
Active7112B · Ingénierie, études techniques
- Capital social
- 68,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 984 696 864, FuelSea est une SAS créée le 22 mars 2024. Elle est domiciliée 29 CHE du Vieux Chêne, 38240 Meylan. FuelSea relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). Elle est dirigée par Damien MOUCHEL DIT LEGUERRIER, président de sas.
Fiche d'identité de FuelSea
INSEE- Dénomination
- FuelSea
- SIREN
- 984 696 864
- SIRET (siège)
- 984 696 864 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30984696864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 696 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 67 994 €
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 22 mars 2024
- Siège social
- 29 CHE du Vieux Chêne, 38240, Meylan
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de FuelSea
La conception, le développement et la commercialisation d'électrodes (anode ou cathode qui sont des conducteurs électroniques captant ou libérant des électrons). Ces électrodes interviennent dans les systèmes générateurs de courant et dans les électrolyseurs, dont le système est récepteur de courant ; la prestation de services d'analyse, de caractérisation et de conseils.
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Finances de FuelSea
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FuelSea
INSEEÉtablissements de FuelSea
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 38240 MeylanSiègeActif
984 696 864 00011 · ouvert le 15 février 2024 · NAF 7112B
- 38610 GIERESActif
984 696 864 00029 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 7112B
Documents juridiques de FuelSea
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de FuelSea
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FuelSea. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FuelSea n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FuelSea n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FuelSea
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-02-15
- création
Date d'effet : 22 mars 2024
Marques déposées par FuelSea
INPIFuelSea est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeanodine
N° 5037424 · Déposée le 11 mars 2024 · Marque verbale
Classes 1, 7, 9, 11 · valable jusqu’au 11 mars 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Aides publiques de FuelSea
data.economie.gouv.fr2 aides de minimis octroyées à FuelSea ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 60,4 k€ en équivalent subvention brut.
- 6,2 k€
Subvention directe
Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 02 octobre 2026
- 54,3 k€
Subvention directe
Caisse des dépôts et consignation (CDC) (via Business France) · octroyée le 04 mars 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 17 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur FuelSea
Quel est le numéro SIREN de FuelSea ?
Le numéro SIREN de FuelSea est 984 696 864. Le SIRET de son siège social est 984 696 864 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30984696864.
Qui dirige FuelSea ?
FuelSea est dirigée par Damien MOUCHEL DIT LEGUERRIER, président de sas.
Où se situe le siège social de FuelSea ?
Le siège social de FuelSea est situé 29 CHE du Vieux Chêne, 38240 Meylan.
FuelSea est-elle toujours en activité ?
Oui, FuelSea est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FuelSea est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FuelSea.
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