538 106 436
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 538 106 436
INSEE- Dénomination
- 538 106 436
- SIREN
- 538 106 436
- SIRET (siège)
- 538 106 436 00065
- N° TVA intracommunautaire
- FR21538106436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 106 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 07 mars 2025
- Siège social
- Vaux-en-Beaujolais
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 538 106 436
LOCATION DE LOGEMENTS
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Dirigeants et représentants de 538 106 436
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 538 106 436
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- Vaux-en-BeaujolaisSiègeActif
538 106 436 00065 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
- MontluçonActif
538 106 436 00073 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
- Hauts de BienneActif
538 106 436 00081 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
Conformité de 538 106 436
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 106 436. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 538 106 436 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 538 106 436
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-30 · Début d'activité : 2020-11-04
- création
Date d'effet : 07 mars 2025
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