FUGIER CLAUDE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 310 585 450, FUGIER CLAUDE est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 95 rue de la Republique, 38430 Moirans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6241.
Fiche d'identité de FUGIER CLAUDE
INSEE- Dénomination
- FUGIER CLAUDE
- SIREN
- 310 585 450
- SIRET (siège)
- 310 585 450 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67310585450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 585 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6241
- Date de création
- -
- Siège social
- 95 RUE DE LA REPUBLIQUE, 38430, MOIRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FUGIER CLAUDE
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Établissements de FUGIER CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38430 MOIRANSSiègeFermé
310 585 450 00011 · NAF 6241
Conformité de FUGIER CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUGIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FUGIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FUGIER CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur FUGIER CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de FUGIER CLAUDE ?
Le numéro SIREN de FUGIER CLAUDE est 310 585 450. Le SIRET de son siège social est 310 585 450 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67310585450.
Où se situe le siège social de FUGIER CLAUDE ?
Le siège social de FUGIER CLAUDE est situé 95 rue de la Republique, 38430 Moirans.
FUGIER CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, FUGIER CLAUDE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FUGIER CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUGIER CLAUDE.
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