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FUGIER PASCAL

Active
Siren423 027 275Entrepreneur individuel03500 CONTIGNYCréée le 01 avril 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 423 027 275, FUGIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1999. Elle est domiciliée Les Petits Saulzets, 03500 Contigny. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FUGIER PASCAL

Dénomination
FUGIER PASCAL
SIREN
423 027 275
SIRET (siège)
423 027 275 00027
N° TVA intracommunautaire
FR88423027275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 027 275
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 avril 1999
Siège social
LES PETITS SAULZETS, 03500, CONTIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FUGIER PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FUGIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FUGIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FUGIER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03500 CONTIGNYSiègeActif

    423 027 275 00027 · ouvert le 11 novembre 1990 · NAF 0142Z

  • 03500 CONTIGNYFermé

    423 027 275 00019 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 372Z

Documents juridiques de FUGIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FUGIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FUGIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FUGIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUGIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUGIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FUGIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1999

Questions fréquentes sur FUGIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FUGIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de FUGIER PASCAL est 423 027 275. Le SIRET de son siège social est 423 027 275 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88423027275.

Où se situe le siège social de FUGIER PASCAL ?

Le siège social de FUGIER PASCAL est situé Les Petits Saulzets, 03500 Contigny.

FUGIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FUGIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FUGIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUGIER PASCAL.

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