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Fuseau César

Active
Siren980 472 328Entrepreneur individuel79320 Moncoutant-sur-Sèvre
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 980 472 328, Fuseau César est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 le Noirvault, 79320 Moncoutant-sur-Sèvre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de Fuseau César

Dénomination
Fuseau César
SIREN
980 472 328
SIRET (siège)
980 472 328 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54980472328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 472 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
-
Siège social
7 le Noirvault, 79320, Moncoutant-sur-Sèvre
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Fuseau César

GRAPHISME, ILLUSTRATION, PEINTURE

Finances de Fuseau César

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Fuseau César

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Fuseau César

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79320 Moncoutant-sur-SèvreSiègeActif

    980 472 328 00015 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 7410Z

Documents juridiques de Fuseau César

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Fuseau César

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fuseau César. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Fuseau César

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fuseau César. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Fuseau César n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Fuseau César

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Fuseau César

Quel est le numéro SIREN de Fuseau César ?

Le numéro SIREN de Fuseau César est 980 472 328. Le SIRET de son siège social est 980 472 328 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54980472328.

Où se situe le siège social de Fuseau César ?

Le siège social de Fuseau César est situé 7 le Noirvault, 79320 Moncoutant-sur-Sèvre.

Fuseau César est-elle toujours en activité ?

Oui, Fuseau César est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Fuseau César est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fuseau César.

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