CheckersProcédures

FUSEAU PATRICK

Active
Siren382 046 134Entrepreneur individuel17590 ARS-EN-RECréée le 15 juin 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 046 134, FUSEAU PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1991. Son siège social est situé 24 Pl Carnot Port d'Ars, Capitainerie, 17590 Ars-en-Re. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FUSEAU PATRICK

Dénomination
FUSEAU PATRICK
SIREN
382 046 134
SIRET (siège)
382 046 134 00039
N° TVA intracommunautaire
FR91382046134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 046 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
15 juin 1991
Siège social
24 PL CARNOT PORT D'ARS, CAPITAINERIE, 17590, ARS-EN-RE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FUSEAU PATRICK

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de FUSEAU PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FUSEAU PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FUSEAU PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 17590 ARS-EN-RESiègeActif

    382 046 134 00039 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 8551Z

  • 17630 LA FLOTTEFermé

    382 046 134 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 522J

  • 17590 ARS-EN-REFermé

    382 046 134 00021 · ouvert le 15 novembre 2012 · NAF 9329Z

Documents juridiques de FUSEAU PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FUSEAU PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FUSEAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FUSEAU PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSEAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUSEAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FUSEAU PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1991

Questions fréquentes sur FUSEAU PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FUSEAU PATRICK ?

Le numéro SIREN de FUSEAU PATRICK est 382 046 134. Le SIRET de son siège social est 382 046 134 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91382046134.

Où se situe le siège social de FUSEAU PATRICK ?

Le siège social de FUSEAU PATRICK est situé 24 Pl Carnot Port d'Ars, Capitainerie, 17590 Ars-en-Re.

FUSEAU PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FUSEAU PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FUSEAU PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSEAU PATRICK.