FUSEIZER JEAN-MARC

Active

Siren440 542 744Entrepreneur individuel06560 VALBONNECréée le 01 janvier 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 542 744, FUSEIZER JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Son siège social est situé Tra des Brucs, 06560 Valbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de FUSEIZER JEAN-MARC

INSEE

Dénomination: FUSEIZER JEAN-MARC
SIREN: 440 542 744
SIRET (siège): 440 542 744 00014
N° TVA intracommunautaire: FR43440542744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 542 744
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 01 janvier 1999
Siège social: TRA DES BRUCS, 06560, VALBONNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FUSEIZER JEAN-MARC

Activités d'architecture

Finances de FUSEIZER JEAN-MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FUSEIZER JEAN-MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FUSEIZER JEAN-MARC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06560 VALBONNESiègeActif
440 542 744 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 7111Z

Documents juridiques de FUSEIZER JEAN-MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FUSEIZER JEAN-MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FUSEIZER JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FUSEIZER JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSEIZER JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUSEIZER JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FUSEIZER JEAN-MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur FUSEIZER JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de FUSEIZER JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de FUSEIZER JEAN-MARC est 440 542 744. Le SIRET de son siège social est 440 542 744 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43440542744.

Où se situe le siège social de FUSEIZER JEAN-MARC ?

Le siège social de FUSEIZER JEAN-MARC est situé Tra des Brucs, 06560 Valbonne.