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FUSEL JEAN

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Siren410 861 629Entrepreneur individuel35140 SAINT-OUEN-DES-ALLEUXCréée le 31 décembre 1987

FUSEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 410 861 629. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bignon, 35140 Saint-Ouen-des-Alleux. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de FUSEL JEAN

Dénomination
FUSEL JEAN
SIREN
410 861 629
SIRET (siège)
410 861 629 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79410861629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 861 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LE BIGNON, 35140, SAINT-OUEN-DES-ALLEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FUSEL JEAN

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Établissements de FUSEL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35140 SAINT-OUEN-DES-ALLEUXSiègeFermé

    410 861 629 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A

Conformité de FUSEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FUSEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur FUSEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de FUSEL JEAN ?

Le numéro SIREN de FUSEL JEAN est 410 861 629. Le SIRET de son siège social est 410 861 629 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79410861629.

Où se situe le siège social de FUSEL JEAN ?

Le siège social de FUSEL JEAN est situé Le Bignon, 35140 Saint-Ouen-des-Alleux.

FUSEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FUSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FUSEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSEL JEAN.