FUSEL JEAN
ActiveFUSEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 410 861 629. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bignon, 35140 Saint-Ouen-des-Alleux. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de FUSEL JEAN
INSEE- Dénomination
- FUSEL JEAN
- SIREN
- 410 861 629
- SIRET (siège)
- 410 861 629 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79410861629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 861 629
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LE BIGNON, 35140, SAINT-OUEN-DES-ALLEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FUSEL JEAN
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Établissements de FUSEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35140 SAINT-OUEN-DES-ALLEUXSiègeFermé
410 861 629 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A
Conformité de FUSEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FUSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FUSEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur FUSEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de FUSEL JEAN ?
Le numéro SIREN de FUSEL JEAN est 410 861 629. Le SIRET de son siège social est 410 861 629 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79410861629.
Où se situe le siège social de FUSEL JEAN ?
Le siège social de FUSEL JEAN est situé Le Bignon, 35140 Saint-Ouen-des-Alleux.
FUSEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FUSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FUSEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSEL JEAN.
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