CheckersProcédures

FUSELIER

Active
Siren509 382 271SAS83000 TOULONCréée le 13 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

FUSELIER est une SAS immatriculée le 13 décembre 2012 sous le numéro SIREN 509 382 271. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue Chevalier Paul, 83000 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GILLES FUSELIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de FUSELIER

Dénomination
FUSELIER
SIREN
509 382 271
SIRET (siège)
509 382 271 00039
N° TVA intracommunautaire
FR95509382271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 382 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2012
Siège social
31 RUE CHEVALIER PAUL, 83000, TOULON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FUSELIER

Acquisition, la vente, l'exploitation de tous biens et droits immobiliers batis ou non non, et de tous biens et équipements en permettant l'exploitation, leur location nue, meublée professionnelle ou non professionnelle, à usage d'habitation ou professionnel au sens large du terme, et éventuellement les prestations de services hôtelières et para-hôtelières liées à cette activité, la souscription de tous emprunts à cet effet, la location de bateaux et de tous articles de loisirs liés au nautisme, la démonstration pour le compte de tiers de produits notamment gastronomiques.

Finances de FUSELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FUSELIER

GF

GILLES FUSELIER

Président de SAS

Depuis la création (13 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de FUSELIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    509 382 271 00039 · ouvert le 14 novembre 2012 · NAF 6820B

  • 38420 LE VERSOUDFermé

    509 382 271 00013 · ouvert le 14 novembre 2012 · NAF 1071C

  • 83400 HYERESFermé

    509 382 271 00021 · ouvert le 14 novembre 2012 · NAF 1071C

Documents juridiques de FUSELIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de FUSELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FUSELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FUSELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne FUSELIER. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FUSELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FUSELIER

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    FUSELIER Gilles Noël Yves nom d'usage : FUSELIER n'est plus gérant. FUSELIER Gilles Noël Yves nom d'usage : FUSELIER devient président

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  13. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Début d'activité : 2012-11-14

  14. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Début d'activité : 2012-11-14

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  18. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Début d'activité : 2009-01-05

  19. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Début d'activité : 2009-01-05

  20. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2012

Questions fréquentes sur FUSELIER

Quel est le numéro SIREN de FUSELIER ?

Le numéro SIREN de FUSELIER est 509 382 271. Le SIRET de son siège social est 509 382 271 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95509382271.

Qui dirige FUSELIER ?

FUSELIER est dirigée par GILLES FUSELIER, président de sas.

Où se situe le siège social de FUSELIER ?

Le siège social de FUSELIER est situé 31 rue Chevalier Paul, 83000 Toulon.

FUSELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, FUSELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FUSELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSELIER.

Entreprises similaires

Même activité à Toulon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Toulon

Entreprises du même secteur à Toulon

Entreprises à Toulon

Toutes les entreprises à Toulon