FUSELIER JACQUES

Active

Siren796 311 033Entrepreneur individuel71600 PARAY-LE-MONIALCréée le 19 décembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FUSELIER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 décembre 1988 sous le numéro SIREN 796 311 033. Son siège social est situé 49 rue de Bourgogne, 71600 Paray-le-Monial. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de FUSELIER JACQUES

INSEE

Dénomination: FUSELIER JACQUES
SIREN: 796 311 033
SIRET (siège): 796 311 033 00016
N° TVA intracommunautaire: FR39796311033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 796 311 033
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 19 décembre 1988
Siège social: 49 RUE DE BOURGOGNE, 71600, PARAY-LE-MONIAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FUSELIER JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FUSELIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FUSELIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FUSELIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

71600 PARAY-LE-MONIALSiègeFermé
796 311 033 00016 · ouvert le 19 décembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de FUSELIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FUSELIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FUSELIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FUSELIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSELIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUSELIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FUSELIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 décembre 1988

Questions fréquentes sur FUSELIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FUSELIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de FUSELIER JACQUES est 796 311 033. Le SIRET de son siège social est 796 311 033 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39796311033.

Où se situe le siège social de FUSELIER JACQUES ?

Le siège social de FUSELIER JACQUES est situé 49 rue de Bourgogne, 71600 Paray-le-Monial.