FUSELIER JOSETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
FUSELIER JOSETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 novembre 2020 sous le numéro SIREN 902 408 541. Son siège social est situé Les Fosses, 51480 Damery. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FUSELIER JOSETTE
INSEE- Dénomination
- FUSELIER JOSETTE
- SIREN
- 902 408 541
- SIRET (siège)
- 902 408 541 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR61902408541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 408 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 23 novembre 2020
- Siège social
- LES FOSSES, 51480, DAMERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FUSELIER JOSETTE
Culture de la vigne
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Établissements de FUSELIER JOSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51480 DAMERYSiègeActif
902 408 541 00016 · ouvert le 23 novembre 2020 · NAF 0121Z
Conformité de FUSELIER JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSELIER JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FUSELIER JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FUSELIER JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 novembre 2020
Questions fréquentes sur FUSELIER JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de FUSELIER JOSETTE ?
Le numéro SIREN de FUSELIER JOSETTE est 902 408 541. Le SIRET de son siège social est 902 408 541 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61902408541.
Où se situe le siège social de FUSELIER JOSETTE ?
Le siège social de FUSELIER JOSETTE est situé Les Fosses, 51480 Damery.
FUSELIER JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, FUSELIER JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FUSELIER JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSELIER JOSETTE.
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