FUSELLIER DANIEL

Active

Siren377 726 344Entrepreneur individuel36150 REBOURSINCréée le 01 janvier 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 377 726 344, FUSELLIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 325 Che du Moulin Picard le Prepoile, 36150 Reboursin. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FUSELLIER DANIEL

INSEE

Dénomination: FUSELLIER DANIEL
SIREN: 377 726 344
SIRET (siège): 377 726 344 00023
N° TVA intracommunautaire: FR18377726344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 377 726 344
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: 01 janvier 1990
Siège social: 325 CHE DU MOULIN PICARD LE PREPOILE, 36150, REBOURSIN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FUSELLIER DANIEL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de FUSELLIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FUSELLIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FUSELLIER DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

36150 REBOURSINSiègeActif
377 726 344 00023 · ouvert le 25 août 2023 · NAF 5520Z
36150 REBOURSINFermé
377 726 344 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 013Z

Documents juridiques de FUSELLIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FUSELLIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FUSELLIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FUSELLIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSELLIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUSELLIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FUSELLIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur FUSELLIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FUSELLIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de FUSELLIER DANIEL est 377 726 344. Le SIRET de son siège social est 377 726 344 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18377726344.

Où se situe le siège social de FUSELLIER DANIEL ?

Le siège social de FUSELLIER DANIEL est situé 325 Che du Moulin Picard le Prepoile, 36150 Reboursin.