Fusellier Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Fusellier Pascal est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 885 040. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de Verdun, 78800 Houilles. L'entreprise déclare le code NAF 6209Z comme activité principale.
Fiche d'identité de Fusellier Pascal
INSEE- Dénomination
- Fusellier Pascal
- SIREN
- 980 885 040
- SIRET (siège)
- 980 885 040 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR82980885040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 885 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6209Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 23 RUE DE VERDUN, 78800, HOUILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Fusellier Pascal
Autres activités informatiques
Finances de Fusellier Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Fusellier Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Fusellier Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78800 HOUILLESSiègeActif
980 885 040 00017 · ouvert le 02 novembre 2023 · NAF 6209Z
Documents juridiques de Fusellier Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Fusellier Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fusellier Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Fusellier Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fusellier Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Fusellier Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Fusellier Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Fusellier Pascal
Quel est le numéro SIREN de Fusellier Pascal ?
Le numéro SIREN de Fusellier Pascal est 980 885 040. Le SIRET de son siège social est 980 885 040 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82980885040.
Où se situe le siège social de Fusellier Pascal ?
Le siège social de Fusellier Pascal est situé 23 rue de Verdun, 78800 Houilles.
Fusellier Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, Fusellier Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Fusellier Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fusellier Pascal.
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