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FUSER JEAN

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Siren378 692 131Entrepreneur individuel21590 SANTENAYCréée le 09 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 378 692 131, FUSER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 9 juillet 1990. Son siège social est situé rue de la Bussiere, 21590 Santenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 703A.

Fiche d'identité de FUSER JEAN

Dénomination
FUSER JEAN
SIREN
378 692 131
SIRET (siège)
378 692 131 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86378692131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 692 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
703A
Date de création
09 juillet 1990
Siège social
RUE DE LA BUSSIERE, 21590, SANTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FUSER JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FUSER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FUSER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FUSER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21590 SANTENAYSiègeFermé

    378 692 131 00014 · ouvert le 09 juillet 1990 · NAF 703A

Documents juridiques de FUSER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FUSER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FUSER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FUSER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUSER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FUSER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1990

Questions fréquentes sur FUSER JEAN

Quel est le numéro SIREN de FUSER JEAN ?

Le numéro SIREN de FUSER JEAN est 378 692 131. Le SIRET de son siège social est 378 692 131 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86378692131.

Où se situe le siège social de FUSER JEAN ?

Le siège social de FUSER JEAN est situé rue de la Bussiere, 21590 Santenay.

FUSER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FUSER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FUSER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSER JEAN.

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