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FUSIL DOMINIQUE

Active
Siren383 840 741Entrepreneur individuel03230 LA CHAPELLE AUX CHASSESCréée le 11 novembre 1991

0161Z · Activités de soutien aux cultures

FUSIL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 840 741. Elle est domiciliée Rateau, 03230 La Chapelle aux Chasses. FUSIL DOMINIQUE relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).

Fiche d'identité de FUSIL DOMINIQUE

Dénomination
FUSIL DOMINIQUE
SIREN
383 840 741
SIRET (siège)
383 840 741 00029
N° TVA intracommunautaire
FR24383840741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 840 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
11 novembre 1991
Siège social
RATEAU, 03230, LA CHAPELLE AUX CHASSES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FUSIL DOMINIQUE

Tous travaux agricoles ou liés à l'agriculture moissonnage battage

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Établissements de FUSIL DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03230 LA CHAPELLE AUX CHASSESSiègeActif

    383 840 741 00029 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0161Z

  • 03230 LA CHAPELLE-AUX-CHASSESFermé

    383 840 741 00011 · ouvert le 11 novembre 1991 · NAF 013Z

Conformité de FUSIL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSIL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUSIL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FUSIL DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1991

Questions fréquentes sur FUSIL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de FUSIL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de FUSIL DOMINIQUE est 383 840 741. Le SIRET de son siège social est 383 840 741 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24383840741.

Où se situe le siège social de FUSIL DOMINIQUE ?

Le siège social de FUSIL DOMINIQUE est situé Rateau, 03230 La Chapelle aux Chasses.

FUSIL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, FUSIL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FUSIL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSIL DOMINIQUE.