FUSIL DOMINIQUE
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
FUSIL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 840 741. Elle est domiciliée Rateau, 03230 La Chapelle aux Chasses. FUSIL DOMINIQUE relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de FUSIL DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FUSIL DOMINIQUE
- SIREN
- 383 840 741
- SIRET (siège)
- 383 840 741 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR24383840741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 840 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 11 novembre 1991
- Siège social
- RATEAU, 03230, LA CHAPELLE AUX CHASSES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FUSIL DOMINIQUE
Tous travaux agricoles ou liés à l'agriculture moissonnage battage
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Établissements de FUSIL DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03230 LA CHAPELLE AUX CHASSESSiègeActif
383 840 741 00029 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0161Z
- 03230 LA CHAPELLE-AUX-CHASSESFermé
383 840 741 00011 · ouvert le 11 novembre 1991 · NAF 013Z
Conformité de FUSIL DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSIL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FUSIL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FUSIL DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1991
Questions fréquentes sur FUSIL DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FUSIL DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FUSIL DOMINIQUE est 383 840 741. Le SIRET de son siège social est 383 840 741 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24383840741.
Où se situe le siège social de FUSIL DOMINIQUE ?
Le siège social de FUSIL DOMINIQUE est situé Rateau, 03230 La Chapelle aux Chasses.
FUSIL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FUSIL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FUSIL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSIL DOMINIQUE.
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