FUSILLIER JEAN-MARC
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 330 659 699, FUSILLIER JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1984. Elle est domiciliée 11 Pl du 6 Juin 1944, 45000 Orleans. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FUSILLIER JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- FUSILLIER JEAN-MARC
- SIREN
- 330 659 699
- SIRET (siège)
- 330 659 699 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR73330659699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 659 699
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juillet 1984
- Siège social
- 11 PL DU 6 JUIN 1944, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FUSILLIER JEAN-MARC
Location de logements
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Établissements de FUSILLIER JEAN-MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
330 659 699 00012 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 6820A
- 45000 ORLEANSFermé
330 659 699 00020 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 6622Z
Conformité de FUSILLIER JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSILLIER JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FUSILLIER JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FUSILLIER JEAN-MARC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1984
Questions fréquentes sur FUSILLIER JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de FUSILLIER JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de FUSILLIER JEAN-MARC est 330 659 699. Le SIRET de son siège social est 330 659 699 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73330659699.
Où se situe le siège social de FUSILLIER JEAN-MARC ?
Le siège social de FUSILLIER JEAN-MARC est situé 11 Pl du 6 Juin 1944, 45000 Orleans.
FUSILLIER JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, FUSILLIER JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FUSILLIER JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSILLIER JEAN-MARC.
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