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FUSILLIER JEAN-MARC

Active
Siren330 659 699Entrepreneur individuel45000 ORLEANSCréée le 01 juillet 1984

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 330 659 699, FUSILLIER JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1984. Elle est domiciliée 11 Pl du 6 Juin 1944, 45000 Orleans. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de FUSILLIER JEAN-MARC

Dénomination
FUSILLIER JEAN-MARC
SIREN
330 659 699
SIRET (siège)
330 659 699 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73330659699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 659 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 juillet 1984
Siège social
11 PL DU 6 JUIN 1944, 45000, ORLEANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FUSILLIER JEAN-MARC

Location de logements

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Établissements de FUSILLIER JEAN-MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeActif

    330 659 699 00012 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 6820A

  • 45000 ORLEANSFermé

    330 659 699 00020 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 6622Z

Conformité de FUSILLIER JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSILLIER JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUSILLIER JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FUSILLIER JEAN-MARC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-08 · Début d'activité : 2010-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1984

Questions fréquentes sur FUSILLIER JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de FUSILLIER JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de FUSILLIER JEAN-MARC est 330 659 699. Le SIRET de son siège social est 330 659 699 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73330659699.

Où se situe le siège social de FUSILLIER JEAN-MARC ?

Le siège social de FUSILLIER JEAN-MARC est situé 11 Pl du 6 Juin 1944, 45000 Orleans.

FUSILLIER JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FUSILLIER JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FUSILLIER JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSILLIER JEAN-MARC.