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831 315 841

Active
Siren831 315 841Entrepreneur individuel La BrousseCréée le 06 novembre 2024

5610C · Restauration de type rapide

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 831 315 841

Dénomination
831 315 841
SIREN
831 315 841
SIRET (siège)
831 315 841 00021
N° TVA intracommunautaire
FR32831315841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 315 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
06 novembre 2024
Siège social
La Brousse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 831 315 841

fabrication de pizzas

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 831 315 841

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 831 315 841

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La BrousseSiègeActif

    831 315 841 00021 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 5610C

Documents juridiques de 831 315 841

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 novembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 05 novembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 05 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 831 315 841

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 315 841. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 831 315 841 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 831 315 841

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-06 · Début d'activité : 2025-05-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-14 · Début d'activité : 2017-08-15

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2024

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