FUSSNER NATHALIE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 417 971 645, FUSSNER NATHALIE est un entrepreneur individuel créé le 6 avril 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Fg de Belfort, 68700 Cernay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 714B.
Fiche d'identité de FUSSNER NATHALIE
INSEE- Dénomination
- FUSSNER NATHALIE
- SIREN
- 417 971 645
- SIRET (siège)
- 417 971 645 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR21417971645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 971 645
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 714B
- Date de création
- 06 avril 1998
- Siège social
- FG DE BELFORT, 68700, CERNAY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FUSSNER NATHALIE
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Établissements de FUSSNER NATHALIE
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 68700 CERNAYSiègeFermé
417 971 645 00037 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 714B
- 68310 WITTELSHEIMFermé
417 971 645 00011 · ouvert le 06 avril 1998 · NAF 714B
- 68310 WITTELSHEIMFermé
417 971 645 00029 · ouvert le 15 avril 1999 · NAF 714B
Conformité de FUSSNER NATHALIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSSNER NATHALIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FUSSNER NATHALIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FUSSNER NATHALIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 1998
Marques déposées par FUSSNER NATHALIE
INPIFUSSNER NATHALIE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLE ROI DES COMPS
N° 3035763 · Déposée le 01 mai 2000 · Marque semi-figurative
Classes 9, 41 · expirée le 01 mai 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FUSSNER NATHALIE
Quel est le numéro SIREN de FUSSNER NATHALIE ?
Le numéro SIREN de FUSSNER NATHALIE est 417 971 645. Le SIRET de son siège social est 417 971 645 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21417971645.
Où se situe le siège social de FUSSNER NATHALIE ?
Le siège social de FUSSNER NATHALIE est situé Fg de Belfort, 68700 Cernay.
FUSSNER NATHALIE est-elle toujours en activité ?
Oui, FUSSNER NATHALIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FUSSNER NATHALIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSSNER NATHALIE.
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