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FUSTIER JEAN-MARC

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Siren407 737 444Entrepreneur individuel07160 BELSENTESCréée le 01 janvier 1986

0141Z · Élevage de vaches laitières

FUSTIER JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 407 737 444. Le siège social de l'entreprise se trouve Arnas, 07160 Belsentes. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de FUSTIER JEAN-MARC

Dénomination
FUSTIER JEAN-MARC
SIREN
407 737 444
SIRET (siège)
407 737 444 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52407737444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 737 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
ARNAS, 07160, BELSENTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FUSTIER JEAN-MARC

Elevage de vaches laitières,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FUSTIER JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07160 BELSENTESSiègeActif

    407 737 444 00015 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0141Z

Conformité de FUSTIER JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSTIER JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUSTIER JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FUSTIER JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur FUSTIER JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de FUSTIER JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de FUSTIER JEAN-MARC est 407 737 444. Le SIRET de son siège social est 407 737 444 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52407737444.

Où se situe le siège social de FUSTIER JEAN-MARC ?

Le siège social de FUSTIER JEAN-MARC est situé Arnas, 07160 Belsentes.

FUSTIER JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FUSTIER JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FUSTIER JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSTIER JEAN-MARC.