CheckersProcédures

GABAUD PASCAL

Active
Siren510 659 162Entrepreneur individuel69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 01 mars 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GABAUD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2009 sous le numéro SIREN 510 659 162. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Gr de Saint Clair, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de GABAUD PASCAL

Dénomination
GABAUD PASCAL
SIREN
510 659 162
SIRET (siège)
510 659 162 00026
N° TVA intracommunautaire
FR44510659162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 659 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 mars 2009
Siège social
15 GR DE SAINT CLAIR, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GABAUD PASCAL

Autre création artistique

Finances de GABAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GABAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GABAUD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    510 659 162 00026 · ouvert le 15 septembre 2014 · NAF 9003B

  • 69009 LYONFermé

    510 659 162 00018 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 7420Z

Documents juridiques de GABAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GABAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GABAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GABAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GABAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GABAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GABAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2009

Questions fréquentes sur GABAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GABAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de GABAUD PASCAL est 510 659 162. Le SIRET de son siège social est 510 659 162 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44510659162.

Où se situe le siège social de GABAUD PASCAL ?

Le siège social de GABAUD PASCAL est situé 15 Gr de Saint Clair, 69300 Caluire-et-Cuire.

GABAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GABAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GABAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GABAUD PASCAL.