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502 661 218

Active
Siren502 661 218Entrepreneur individuel FONTAINE-SUR-AYCréée le 07 décembre 2023

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 502 661 218

Dénomination
502 661 218
SIREN
502 661 218
SIRET (siège)
502 661 218 00029
N° TVA intracommunautaire
FR35502661218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 661 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
07 décembre 2023
Siège social
FONTAINE-SUR-AY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 502 661 218

Culture de la vigne

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Dirigeants et représentants de 502 661 218

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 661 218

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FONTAINE-SUR-AYSiègeActif

    502 661 218 00029 · ouvert le 03 novembre 2023 · NAF 0121Z

Conformité de 502 661 218

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 661 218. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 661 218 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 502 661 218

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2023

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